ESPACE LÉGAL

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MENTIONS LÉGALES

C.G.V.

C.G.U.

CONFIDENTIALITÉ

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dernière mise à jour effectuée le 14 juin 2021.

Définitions des termes utilisés dans la présente Politique de Confidentialité.

La présente Politique de Confidentialité est proposée par l‘Exploitant du Site. On désignera par la suite : "Site" ou "Service", le site translaser.fr et l'ensemble de ses pages et contenus. "Exploitant", personne morale responsable de l'édition et du contenu du Site, proposant ses Produits et/ou Services sur le Site et dont les coordonnées sont disponibles dans les Mentions Légales du présent Site  ; "Utilisateur" ou "vous", l'internaute visitant et utilisant le Site ; "Donnée personnelle", se définit comme "toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres", conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.

Article 01 - Introduction et rôle de la Politique de Confidentialité.

La présente charte vise à vous informer des engagements de l'Exploitant eu égard au respect de votre vie privée et à la protection des données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation du Site. Il est important que vous lisiez la présente Politique de Confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles l’Exploitant utilise vos données et comment il le fait. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à fournir à l’Exploitant des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux CGU et par conséquent aux CGV. Veuillez noter que la Politique de Confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour sera clairement mentionnée, le cas échéant. Ces modifications vous engagent dès leur mise en ligne. l’Exploitant vous invite donc à consulter régulièrement la Politique de Confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protège. Si vous avez des questions concernant la Politique de Confidentialité ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à l’article 10 de la présente Politique de Confidentialité, veuillez contacter le Service Client.

Article 02 - Données collectées sur le Site.

Les données personnelles collectées et ultérieurement traitées par le Service sont celles que vous transmettez volontairement à l’Exploitant en remplissant les différents formulaires présents au sein du Site. Pour certaines opérations sur les contenus, vous pourrez être amenés à transmettre des données vous concernant à des tiers partenaires au-travers de leurs propres services, plus spécifiquement lors des paiements que vous pourrez effectuer. L’Exploitant ne dispose pas des dites données, leur collecte et leur traitement étant régis par les conditions propres à ces intervenants. L’Exploitant vous invite à consulter leurs conditions avant de communiquer vos données dans ce cadre. Votre adresse IP (numéro d'identification attribué sur Internet à votre ordinateur) est collectée automatiquement. Vous êtes informés que le Site est susceptible de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage "cookie", auquel vous pouvez faire obstacle en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet, comme expliqué dans les CGU. De manière générale, il vous est possible de visiter le Site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Dans tous les cas, vous n’avez aucune obligation de transmettre ces informations. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services. L’Exploitant recueille, utilise et partage également des données agrégées telles que des données statistiques ou démographiques quel qu’en soit l’usage. Les données agrégées peuvent provenir de vos informations personnelles mais ne sont pas concernées comme telles par la loi car ces données ne révèlent pas directement votre identité. Par exemple, l’Exploitant peut agréger vos données d’utilisation afin de calculer le pourcentage d’Utilisateurs qui accèdent à une fonctionnalité spécifique du Site. Aux fins de fournir de meilleurs contenus et services, le Site utilise le service d’analyse de Google Analytics. Ce dernier ne suit pas vos habitudes de navigation sur des services tiers. Les informations vous concernant auxquelles Google Analytics a accès ne contiennent aucune donnée personnelle vous concernant. Les données personnelles dites "sensibles" que l’Exploitant est amené à collecter font l'objet de mesures de sécurité supplémentaires : elles sont chiffrées (cryptées) et pseudonymisées. Les coordonnées des Utilisateurs du Site qui se seront inscrits sur celui-ci seront sauvegardées, dans le respect des dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978. Conformément à cette dernière, ils disposent d’un droit d’accès, de retrait, de modification ou de rectification des données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande au Service Client. La collecte des données personnelles des Utilisateurs par l'Exploitant ne nécessite pas de déclaration auprès de l’autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL).

Article 03 - Identité du responsable du traitement des données.

Le responsable du traitement des données est Monsieur Marc Truzman, directeur de la publication du Site translaser.fr/ et gérant de la société Trans Laser.

Article 04 - Finalité des données collectées.

Les données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du Site sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du Site, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci. Le Site est susceptible de collecter et traiter les données de ses Utilisateurs : aux fins de vous fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit, notamment, newsletter, vente de produits ou autre ; aux fins de recueillir des informations permettant à l’Exploitant d’améliorer le Site, les produits et fonctionnalités (notamment par l’usage des cookies) ; aux fins de pouvoir vous contacter à propos de projet de vente, assistance, gestion de compte ou autre.

Article 05 - Destinataires et utilisation des données collectées.

Les données collectées par l’Exploitant sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus du Site. Vous êtes susceptible de recevoir des courriers électroniques de notre Site, notamment dans le cadre de newsletters que vous avez acceptées. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers électroniques qui vous seront adressés. Seul l’Exploitant est destinataire de vos Informations personnelles. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels l’Exploitant fait appel. Ni l’Exploitant ni ses sous-traitants ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site. Vos données personnelles peuvent être partagées avec les parties indiquées ci-dessous aux fins définies dans la présente Politique de Confidentialité. L’Exploitant exige que tous les tiers garantissent la sécurité de vos données personnelles et les traitent conformément à la loi. L’Exploitant ne permet pas à ses fournisseurs de services tiers d’utiliser vos données.

Article 06 - Fondements légaux régissant le traitement des données.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’Exploitant ne traite des données à caractère personnel que dans les situations suivantes : avec votre consentement ; lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre l’Exploitant et vous) ; pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale).

Article 07 - Sécurité des données.

Vous êtes informés que vos données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Exploitant, de préserver ses droits et intérêts. L’Exploitant a mis en place des mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l’accès à vos données personnelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.

Article 08 - Durée de conservation des données.

Les données sont stockées chez les différents hébergeurs du Site, dont les coordonnées figurent dans les Mentions Légales, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 12 mois. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

Article 09 - Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne.

L’Exploitant vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous lui avez communiquées. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site. L’Exploitant s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers. À ce titre, certains des prestataires de l’Exploitant sont soumis à des règles internes d’entreprise (ou "Binding Corporate Rules") qui ont été approuvées par la CNIL en 2016 quand les autres obéissent non seulement à des Clauses Contractuelles Types mais également au Privacy Shield.

Article 10 - Droits informatiques et libertés.

Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l’article 01 de la présente Politique de Confidentialité en contactant le Service Client. Le droit d’information : l’Exploitant a l’obligation de vous informer de la manière dont il utilise vos données personnelles (tel que décrit dans la présente Politique de Confidentialité) ; le droit d’accès : c’est votre droit d’effectuer une demande d’accès aux données vous concernant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que l’Exploitant détient ; toutefois, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à l’Exploitant, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan ou d’une photocopie de votre titre d’identité valide ; le droit de rectification : le droit de demander à l’Exploitant de rectifier des données personnelles vous concernant qui seraient incomplètes ou inexactes (au titre de ce droit, la législation vous autorise à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes) ; le droit à l’effacement, aussi connu sous le nom de "droit à l’oubli" : dans certains cas, vous pouvez demander à l’Exploitant de supprimer les données personnelles qu’il possède vous concernant (mis à part s’il existe une raison juridique impérieuse qui nous oblige à les conserver) ; le droit à la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de demander à l’Exploitant de suspendre le traitement des données personnelles ; le droit à la portabilité des données : vous avez le droit de demander à l’Exploitant une copie de vos données personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv) ; le droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles, par exemple, en interdisant à l’Exploitant de traiter vos données à des fins de marketing direct (cependant, l’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale). Contactez le Service Client si vous souhaitez exercer l’un des droits décrits précédemment. Vous n’aurez pas de frais à payer pour l’accès à vos données personnelles (ni pour l’exercice de tout autre droit). Cependant, l’Exploitant pourra vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas, l’Exploitant peut aussi refuser de répondre à votre demande. L’Exploitant sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère systématique, répétitif, ou leur nombre. L’Exploitant peut vous demander des informations spécifiques afin de confirmer votre identité et d’assurer votre droit d’accès à vos données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s’agit d’une mesure de sécurité pour garantir que ces données personnelles ne soient pas délivrées à une personne non autorisée à les recevoir. L’Exploitant peut aussi vous contacter pour obtenir plus d’informations concernant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide. L’Exploitant essaie de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Ce délai d’un mois peut être dépassé dans le cas où votre demande est particulièrement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, l’Exploitant vous préviendra et vous tiendra informé(e).

Article 11 - Plainte auprès de l’Autorité de protection des données.

Si vous considérez que l’Exploitant ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique à l'adresse cnil.fr/fr/plaintes/internet.

Article 12 - Politique d'utilisation des cookies.

Lors de votre première utilisation du Site, vous êtes avertis par un bandeau que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers alphanumériques dénommés "Cookies". La politique d’utilisation des cookies de l’Exploitant vous permet de mieux comprendre les dispositions qu’il met en œuvre en matière de navigation sur notre Site. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur le Site, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer :

Informations sur les cookies présents sur le Site.

Les "Cookies" (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui permettent à l’Exploitant de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que l’Exploitant vous propose. L’Exploitant du Site pourra procéder à l’implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur le Site. Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour les besoins propres de l’Exploitant afin d’améliorer l’interactivité et la performance du Site et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque l’Exploitant a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Configuration de vos préférences sur les cookies.

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Lors de votre première utilisation du Site, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le Site (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du Site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

Les cookies exemptés de consentement.

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par l’Exploitant.

Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement.

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de "persistants" dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d’expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires, auxquels l’Exploitant a recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le Site, notamment par l’intermédiaire d’un "bouton" applicatif de partage selon le réseau social concerné. Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du Site (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Site. Sur ce dernier, un outil de mesure d’audience (Google Analytics) est utilisé ; sa politique de confidentialité est disponible en français à l'adresse google.com/analytics/learn/privacy.html

Outils de paramétrage des cookies.

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur. L’Exploitant attire votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisation du Site ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du Site. Le cas échéant, l’Exploitant décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du Site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait. Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie. Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

Paramétrage de votre navigateur internet.

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-après les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet. Google Chrome : support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr ; Internet Explorer : support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11 ; Mozilla Firefox : support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies ; Opera : help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html ; Safari : support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR. Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL  à l'adresse cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser. Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir contacter le Service Client.

Liste des cookies.

Cookies strictement nécessaires : _ab ; _orig_referrer ; _secure_session_id ; Cart ; cart_sig ; cart_ts ; checkout_token ; Secret ; Secure_customer_sig ; storefront_digest ; cookieconsent_status ; cookieconsent_preferences_disabled. Cookies statistiques : _landing_page ; _orig_referrer ; _s ; _shopify_fs ; _shopify_s ; _shopify_sa_p ; _shopify_sa_t ; _shopify_uniq ; _shopify_visit ; _shopify_y ; _y ; tracked_start_checkout ; _ga; _gid ; _gat ; __atuvc ; __atuvs ; __atuvc ; __utma ; __cfduid. Cookies Marketing et Retargeting : _gads ; IDE ; _s ; collect ; GPS ; PREF ; BizoID.